Le conseil d'administration

D – 17 Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 19 décembre 2023CL
D – 18 Compte administratif 2023CL
D – 19 Compte de gestion du payeur départemental 2023CL
D – 20 Affectation du résultat 2023CL
D – 21 Budget primitif de l’exercice 2024 et actualisation des autorisations de programmeCL
D – 22 Concours de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction de l’unité opérationnelle d’Audun-le-TicheCL
D – 23 Modification du règlement portant mise en œuvre des dispositions concernant le temps de travail au SDIS 57CL
D – 24 Indemnité de mobilisation opérationnelle (IMO) versée aux sapeurs-pompiers professionnelsCL
D – 25 Charte de déontologie de la Sécurité CivileCL
D – 26 Projet d’établissement 2023 – 2028CL
R – 17 Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 19 décembre 2023 
R – 18 Compte administratif 2023
R – 19 Compte de gestion du payeur départemental 2023
R – 20 Affectation du résultat 2023
R – 21 Budget primitif de l’exercice 2024 et actualisation des autorisations de programme
R – 22 Concours de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction de l’unité opérationnelle d’Audun-le-Tiche
R – 23 Modification du règlement portant mise en œuvre des dispositions concernant le temps de travail au SDIS 57
R – 24 Indemnité de mobilisation opérationnelle (IMO) versée aux sapeurs-pompiers professionnels
R – 25 Charte de déontologie de la Sécurité Civile

12 juin 2023

D – 35 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2023.pdf64 Ko
D – 36 Décision modificative N° 1 du budget 2023 du SDIS de la Moselle.pdf67 Ko
D – 37 Modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2023.pdf66 Ko
D – 38 Organisation d’un concours interne de sergent de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’année 2024.pdf66 Ko
D – 39 Modification du règlement portant mise en œuvre des dispositions concernant le temps de travail au SDIS 57.pdf67 Ko
D – 40 Marchés publics de maîtrise d’œuvre relatifs à la restructuration d’unités opérationnelles.pdf65 Ko
D – 41 Acquisition en pleine propriété de l’unité opérationnelle de Hayange.pdf65 Ko
D – 42 Convention de partenariat relative à la construction de l’unité opérationnelle d’Audun le Tiche.pdf66 Ko
D – 43 Marché public relatif aux prestations de maintenance préventive et curative de véhicules poids lourds – secteur Moselle sud.pdf65 Ko
D – 44 Marchés publics relatifs à la fourniture, le contrôle et la maintenance d’appareils de détection.pdf65 Ko
D – 45 Modifications du règlement formation.pdf65 Ko
D – 49 Motion de défense et de sauvegarde du libre engagement citoyen en qualité de SPV.pdf66 Ko
R – 35 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2023.pdf448 Ko
R – 36 Décision modificative N° 1 du budget 2023 du SDIS de la Moselle.pdf425 Ko
R – 37 Modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2023.pdf259 Ko
R – 38 Organisation d’un concours interne de sergent de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’année 2024.pdf443 Ko
R – 39 Modification du règlement portant mise en œuvre des dispositions concernant le temps de travail au SDIS 57.pdf2 Mo
R – 40 Marchés publics de maîtrise d’œuvre relatifs à la restructuration d’unités opérationnelles.pdf85 Ko
R – 41 Acquisition en pleine propriété de l’unité opérationnelle de Hayange.pdf867 Ko
R – 42 Convention de partenariat relative à la construction de l’unité opérationnelle d’Audun le Tiche.pdf735 Ko
R – 43 Marché public relatif aux prestations de maintenance préventive et curative de véhicules poids lourds – secteur Moselle sud.pdf80 Ko
R – 44 Marchés publics relatifs à la fourniture, le contrôle et la maintenance d’appareils de détection.pdf112 Ko
R – 45 Modifications du règlement formation.pdf246 Ko
R – 49 Motion de défense et de sauvegarde du libre engagement citoyen en qualité de SPV.pdf74 Ko

19 décembre 2023
D – 74 Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 3 octobre 2023CL.pdf64 Ko
D – 75 Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations en M57CL.pdf67 Ko
D – 76 Modification du tableau des effectifs à effet du 1er janvier 2024CL.pdf67 Ko
D – 77 Ouverture de crédits au budget pour l’exercice 2024CL.pdf66 Ko
D – 78 Débat d’orientations budgétaires 2024CL.pdf66 Ko
D – 79 Plan pluriannuel d’investissement 2022-2027CL.pdf65 Ko
D – 80 Marché public global de performance pour la conception, la réalisation, l’entretien, l’exploitation et la maintenance de l’unité opérationnelle de Metz centreCL.pdf67 Ko
D – 81 Désignation du jury de concours de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction de l’unité opérationnelle d’Audun-le-TicheCL.pdf67 Ko
D – 82 Subvention pour des travaux dans l’Unité Opérationelle de Centre Moselle (Grostenquin)CL.pdf66 Ko
D – 83 Protocole d’accords relatif aux droits syndicauxCL.pdf65 Ko
D – 84 Modalités adaptatives de l’organigramme à effet au 1er janvier 2024CL.pdf65 Ko
D – 85 Mesures relatives au renforcement de la politique volontariat, jeunesse et citoyennetéCL.pdf66 Ko
R – 74 Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 3 octobre 2023.pdf531 Ko
R – 75 Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations en M57.pdf406 Ko
R – 76 Modification du tableau des effectifs à effet du 1er janvier 2024.pdf251 Ko
R – 77 Ouverture de crédits au budget pour l’exercice 2024.pdf113 Ko
R – 78 Débat d’orientations budgétaires 2024.pdf839 Ko
R – 79 Plan pluriannuel d’investissement 2022-2027.pdf359 Ko
R – 80 Marché public global de performance pour la conception, la réalisation, l’entretien, l’exploitation et la maintenance de l’unité opérationnelle de Metz centre.pdf105 Ko
R – 81 Désignation du jury de concours de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction de l’unité opérationnelle d’Audun-le-Tiche.pdf128 Ko
R – 82 Subvention pour des travaux dans l’Unité Opérationelle de Centre Moselle (Grostenquin).pdf80 Ko
R – 83 Protocole d’accords relatif aux droits syndicaux.pdf254 Ko
R – 84 Modalités adaptatives de l’organigramme à effet au 1er janvier 2024.pdf89 Ko
R – 85 Mesures relatives au renforcement de la politique volontariat, jeunesse et citoyenneté.pdf1 Mo

3 octobre 2023
D – 60 Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 12 juin 2023.pdf64 Ko
D – 61 Dispositif d’attribution de subventions par le SDIS de la Moselle au profit de casernements qui sont la propriété des collectivités.pdf66 Ko
D – 62 Décision modificative N°2 du budget du SDIS.pdf67 Ko
D – 63 Conventions de partenariat avec le Département visant à la construction d’unités opérationnelles.pdf65 Ko
D – 64 Convention de partenariat avec l’Eurométropole de Metz relative à la construction d’une unité opérationnelle.pdf64 Ko
D – 65 Subventions versées par le SDIS au titre de l’année 2023.pdf67 Ko
D – 66 Contributions du bloc communal 2024.pdf65 Ko
D – 67 Passage à la nomenclature M57 au 1er janvier 2024.pdf67 Ko
D – 68 Actualisation du règlement budgétaire et financier.pdf65 Ko
D – 69 Convention Inter-départementale d’Assistance Mutuelle (CIAM) entre les SDIS 5457.pdf65 Ko
D – 70 Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet relatif à l’ingénierie des pistes de Défense de la Forêt Contre l’Incendie (DFCI).pdf66 Ko
D – 71 Convention de mise à disposition du site Carreau de la Mine.pdf64 Ko
R – 60 Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 12 juin 2023.pdf859 Ko
R – 61 Dispositif d’attribution de subventions par le SDIS de la Moselle au profit de casernements qui sont la propriété des collectivités.pdf433 Ko
R – 62 Décision modificative N°2 du budget du SDIS.pdf586 Ko
R – 63 Conventions de partenariat avec le Département visant à la construction d’unités opérationnelles.pdf522 Ko
R – 64 Convention de partenariat avec l’Eurométropole de Metz relative à la construction d’une unité opérationnelle.pdf610 Ko
R – 65 Subventions versées par le SDIS au titre de l’année 2023.pdf583 Ko
R – 66 Contributions du bloc communal 2024.pdf81 Ko
R – 67 Passage à la nomenclature M57 au 1er janvier 2024.pdf150 Ko
R – 68 Actualisation du règlement budgétaire et financier.pdf841 Ko
R – 69 Convention Inter-départementale d’Assistance Mutuelle (CIAM) entre les SDIS 5457.pdf584 Ko
R – 70 Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet relatif à l’ingénierie des pistes de Défense de la Forêt Contre l’Incendie (DFCI).pdf158 Ko
R – 71 Convention de mise à disposition du site Carreau de la Mine.pdf322 Ko

6 février 2023
D – 08 Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 8 décembre 2022.pdf64 Ko
D – 09 Décision modificative corrective .pdf65 Ko
D – 10 Compte administratif 2022.pdf64 Ko
D – 11 Compte de gestion du payeur départemental 2022.pdf64 Ko
D – 12 Affectation du résultat 2022.pdf65 Ko
D – 13 Budget primitif de l’exercice 2023 et actualisation des autorisations de programme.pdf67 Ko
D – 14 Engagement du SDIS de la Moselle dans le processus de médiation préalable obligatoire (MPO).pdf66 Ko
R – 08 Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 8 décembre 2022.pdf546 Ko
R – 09 Décision modificative corrective.pdf224 Ko
R – 10 Compte administratif 2022.pdf580 Ko
R – 11 Compte de gestion du payeur départemental 2022.pdf5 Mo
R – 12 Affectation du résultat 2022.pdf115 Ko
R – 13 Budget primitif de l’exercice 2023 et actualisation des autorisations de programme.pdf845 Ko
R – 14 Engagement du SDIS de la Moselle dans le processus de médiation préalable obligatoire (MPO).pdf546 Ko

11 avril 2022
D – 13 Convention de partenariat SDIS et le Dépt Moselle mutualisation mécanicien SDIS à UT spécia .pdf65 Ko
D – 14 Acquisition en pleine propriété de l’unité opérationnelle de Bouzonville .pdf65 Ko
D – 15 Programmation pluriannuelle des investissements 2022-2027.pdf64 Ko
D – 16 Décision modificative n°1.pdf64 Ko
D – 17 Convention d’assistance mutuelle entre le SDIS de la Moselle et de Meurthe-et-Moselle.pdf63 Ko
D – 18 Demande d’exonération financière du CHR pour la réalisation par le SDIS d’une mission d’appui.pdf64 Ko
D – 19 Tarif des repas stagiaires en formation.pdf64 Ko
D – 20 Recours au vote électronique élection des représentants du personnel – élections professionnelles 2022.pdf66 Ko
D – 21 Mission de maitrise d’œuvre pour la construction de la caserne de Metz-Peltre avenant n°2.pdf64 Ko
ODJ.pdf390 Ko
R – 12 Approbation du PV de la séance du 31 01 2022.pdf2 Mo
R – 13 Convention de partenariat entre le SDIS et le Département de la Moselle pour la mutualisation d’un mécanicien du SDIS à l’unité territoriale spécia .pdf2 Mo
R – 14 Acquisition en pleine propriété de l’unité opérationnelle de Bouzonville .pdf4 Mo
R – 15 Programmation pluriannuelle des investissements 2022-2027.pdf21 Mo
R – 16 Décision modificative n°1.pdf1 Mo
R – 17 Convention d’assistance mutuelle entre le SDIS de la Moselle et de Meurthe-et-Moselle.pdf3 Mo
R – 18 Demande d’exonération financière du CHR pour la réalisation par le SDIS d’une mission d’appui.pdf287 Ko
R – 19 Tarif des repas stagiaires en formation.pdf271 Ko
R – 20 Recours au vote électronique pour l’élection des représentants du personnel – élections professionnelles 2022.pdf726 Ko
R – 21 Mission de maitrise d’œuvre pour la construction de la caserne de Metz-Peltre avenant n°2.pdf453 Ko
R – 22 Transfert de la compétence du versement de la contribution au SDIS des communes vers les intercommunalités .pdf673 Ko
R – 23 Bilan des politiques égalité et jeunesse et perspectives pour l’année 2022.pdf2 Mo
R – 24 Modalités de mise en œuvre de la politique de prévention des addictions.pdf7 Mo

18 octobre 2022
D – 33 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2022.pdf101 Ko
D – 34 Organisation des élections professionnelles 2022 des représentants du personnel.pdf118 Ko
D – 35 Mise en conformité de l’organisation du tps de travail durée annuelle à 1 607 h, et journée de solidarité.pdf136 Ko
D – 36 Modification du tableau des effectifs .pdf110 Ko
D – 37 Acquisition en pleine propriété d’unités opérationnelles.pdf138 Ko
D – 38 Subventions versées par le SDIS pour l’exercice 2022 .pdf114 Ko
D – 39 Décision modificative du budget n°2 et des autorisations de programme.pdf117 Ko
D – 40 Contributions du bloc communal 2023 .pdf110 Ko
D – 41 Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet .pdf115 Ko
D – 42 Recrutement d’un doctorant dans le cadre d’une convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE).pdf129 Ko
D – 43 Mission de secrétariat du conseil médical.pdf137 Ko
D – 44 Avenant n°1 à la convention de partenariat avec EDF.pdf105 Ko
D – 45 Organisation des concours de caporal de sapeurs-pompiers professionnels 2023.pdf107 Ko
ODJ.pdf55 Ko
R – 33 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2022.pdf488 Ko
R – 34 Organisation des élections professionnelles 2022 des représentants du personnel.pdf653 Ko
R – 35 Mise en conformité de l’organisation du temps de travail avec la durée annuelle du travail à 1 607 heures, et modalités d’accomplissement de la journée de solidarité.pdf962 Ko
R – 36 Modification du tableau des effectifs .pdf276 Ko
R – 37 Acquisition en pleine propriété d’unités opérationnelles.pdf601 Ko
R – 39 Décision modificative du budget n°2 et des autorisations de programme.pdf778 Ko
R – 40 Contributions du bloc communal 2023 .pdf83 Ko
R – 41 Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet .pdf130 Ko
R – 42 Recrutement d’un doctorant dans le cadre d’une convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE).pdf147 Ko
R – 43 Mission de secrétariat du conseil médical.pdf911 Ko
R – 44 Avenant n°1 à la convention de partenariat avec EDF.pdf206 Ko
R – 45 Organisation des concours de caporal de sapeurs-pompiers professionnels 2023.pdf848 Ko

31 janvier 2022
00 – ODJ.pdf224 Ko
10 – D convention de délgation de l’organisation concours Sgt SPP.pdf429 Ko
11 – D regroupement d’unités opérationnelles.pdf447 Ko
11 – R regroupements d’UO.pdf1 Mo
1 – D approbation PV séance du 14 12 2021.pdf427 Ko
1 – R approbation PV séance du 14 12 2021.pdf2 Mo
2 – D compte de gestion 2021 du payeur départemental.pdf431 Ko
2 – R compte de gestion 2021 du payeur départemental.pdf159 Ko
3 – D compte administratif 2021.pdf426 Ko
3 – R compte administratif 2021.pdf2 Mo
4 – D affectation du résultat 2021.pdf461 Ko
4 – R affectation du résultat 2021.pdf442 Ko
5 – D budget primitif de l’exercice 2022.pdf482 Ko
5 – R budget primitif de l’exercice 2022.pdf3 Mo
6 – D actualisation du règlement intérieur du SDIS 57.pdf490 Ko
6 – R actualisation du RI du SDIS 57.pdf2 Mo
7 – D mise à jour du règlement habillement.pdf469 Ko
7 – R mise à jour du règlement habillement.pdf3 Mo
8 – D Indemnités horaires IHTS PATS et IFTS élèves colonels.pdf630 Ko
8 – R IHTS servies aux PATS et IFTS des élèves colonels.pdf562 Ko
9 – D fixation d’un ratio promus promouvables ltn SPP.pdf477 Ko
9 – R Fixation d’un ratio promus promouvables Ltn SPP.pdf245 Ko

8 décembre 2022
D – 56 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2022.pdf64 Ko
D – 57 Débat d’orientations budgétaires 2023.pdf64 Ko
D – 58 Ouverture de crédits au budget pour l’exercice 2023.pdf66 Ko
D – 59 Plan d’actions pour l’égalité au SDIS57.pdf64 Ko
D – 60 Projet d’un casernement mosellan à Audun le Tichepdf.pdf65 Ko
D – 61 Modification du règlement des indemnités des Sapeurs-Pompiers Volontaires.pdf65 Ko
D – 62 Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour les besoins temporaires et saisonnier 2023.pdf65 Ko
D – 63 Livraison de carburant sur site et fourniture de carburant par cartes accréditives avec accès au réseau autoroutier.pdf65 Ko
D – 64 Marchés d’assurances pour les besoins du SDIS de la Moselle.pdf64 Ko
R – 56 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2022.pdf433 Ko
R – 57 Débat d’orientations budgétaires 2023.pdf872 Ko
R – 58 Ouverture de crédits au budget pour l’exercice 2023.pdf110 Ko
R – 59 Plan d’actions pour l’égalité au SDIS 57.pdf248 Ko
R – 60 Projet d’un casernement mosellan à Audun le Tiche.pdf148 Ko
R – 61 Modification du règlement des indemnités des sapeurs-pompiers volontaires.pdf1 Mo
R – 62 Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour les besoins temporaires et saisonniers 2023.pdf73 Ko
R – 63 Livraison de carburant sur site et fourniture de carburant par cartes accréditives avec accès au réseau autoroutier.pdf81 Ko
R – 64 Marché d’assurances pour les besoins du SDIS de la Moselle.pdf118 Ko